Mentions Légales

Publication du site

Site édité par :
Mairie de Bourgougnague
1 place de la Mairie
47410 BOURGOUGNAGUE

  • Téléphone : 05.53.94.16.50
  • Email : mairie.bourgougnague@orange.fr
  • Directeur de la publication : M. Jean-Marie CONSTANTIN
  • Site hébergé par Ikoula 175-177 Rue d’Aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt

Site réalisé bénévolement par :
François BARCELO – www.meteo-guyenne.com
1575 route de Lauzun 47410 Bourgougnague

Respect de la vie privée et des données personnelles
La commune de Bourgougnague s’engage à ne pas recueillir ni exploiter d’informations personnelles sur les visiteurs de son site internet. Par « Information Personnelle », il faut entendre toute information qui permet d’identifier une personne. Il s’agira le plus souvent d’un nom, d’une adresse, d’un numéro de téléphone ou d’une adresse électronique. Dans tous les cas, la commune de Bourgougnague s’engage à ne jamais divulguer ces informations.

Utilisation des cookies
La commune de Bourgougnague peut être amenée à utiliser le système des « cookies ». Le cookie ne nous permet pas de vous identifier mais de manière générale de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Ces « cookies » vous éviteront de fournir à chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure. Il vous est possible de détecter l’existence de ces « cookies » et, le cas échéant, de les supprimer. Il vous est possible de vous opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

Sécurité et confidentialité sur le réseau
Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers. De plus, l’indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne sera prise en compte.
Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d’instruction, veuillez prendre directement contact avec la Mairie de Bourgougnague par écrit.

Utilisation des informations du site et droits d’auteur
La commune de Bourgougnague s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la Mairie.
En conséquence, La commune de Bourgougnague décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de La commune de Bourgougnague ou de ses habitants, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.